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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES
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RUISSEAU DE SAUZETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUISSEAU DE SAUZETTE
TEYRAN AGRI SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
3955461
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/10/2022
RUISSEAU DE SAUZETTE de TEYRAN AGRI SERVICES

Présentation de la marque RUISSEAU DE SAUZETTE

Déposée le 12 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RUISSEAU DE SAUZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES domicilié(e) CHEMIN DU MAS DU PONT, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 568 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEYRAN AGRI SERVICES, M. VELLAS NICOLAS domicilié(e) CHEMIN DU MAS DU PONT - 34820 - TEYRAN - France.

La marque RUISSEAU DE SAUZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUISSEAU DE SAUZETTE est expirée depuis le 12 octobre 2022.

TEYRAN AGRI SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERIE DE GRANCES , PARAD'ICE , LES PETITES CANAILLES , Clos des Ocres oubliés , MURMURE D'AUTOMNE , L'ORATOIRE SAINT-ROCH , LES ORMES DE VAUGELY , SANGRITO , LA COCUE , NATUREA


TEYRAN AGRI SERVICES, SARL - CHEMIN DU MAS DU PONT, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France - SIREN 393568910


TEYRAN AGRI SERVICES, M. VELLAS NICOLAS - CHEMIN DU MAS DU PONT - 34820 - TEYRAN - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.