Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ORMES DE VAUGELY
TEYRAN AGRI SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
4112746
Date de dépôt :
20/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2024
LES ORMES DE VAUGELY de TEYRAN AGRI SERVICES

Présentation de la marque LES ORMES DE VAUGELY

Déposée par voie électronique le 20 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ORMES DE VAUGELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES domicilié(e) CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 568 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEYRAN AGRI SERVICES, M. NICOLAS VELLAS domicilié(e) CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France.

La marque LES ORMES DE VAUGELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ORMES DE VAUGELY arrivera à expiration en date du 20 août 2024.

TEYRAN AGRI SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERIE DE GRANCES , PARAD'ICE , LES PETITES CANAILLES , Clos des Ocres oubliés , MURMURE D'AUTOMNE , L'ORATOIRE SAINT-ROCH , SANGRITO , LA COCUE , NATUREA , LES SIRENES DE-VERSAILLE


TEYRAN AGRI SERVICES, SARL - CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France - SIREN 393568910


TEYRAN AGRI SERVICES, M. NICOLAS VELLAS - CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.