Déposée par voie électronique le 19 août 2019 par TEYRAN AGRI SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE PETIT FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-37 du 13 septembre 2019.
Le déposant est TEYRAN AGRI SERVICES domicilié(e) 1215 CHEMIN DU MAS DU PONT - 34820 - TEYRAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEYRAN AGRI SERVICES, Monsieur NICOLAS VELLAS domicilié(e) 1215 CHEMIN DU MAS DU PONT - 34820 - TEYRAN - France.
La marque LE PETIT FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEYRAN AGRI SERVICES - 1215 CHEMIN DU MAS DU PONT - 34820 - TEYRAN - France
TEYRAN AGRI SERVICES, Monsieur NICOLAS VELLAS - 1215 CHEMIN DU MAS DU PONT - 34820 - TEYRAN - France
Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37
Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Inscription le 17 mars 2020 - Rejet partiel n°782778 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-17
Services de vente au détail de : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, parfum, eaux de toilette, produits pour parfumer le linge, extraits de fleurs et de plantes, bases pour parfums de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à usage cosmétique, crèmes, laits pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage personnel, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, boissons diététiques à usage médical, thé médicinal, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical, suppléments alimentaires minéraux, compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; services de vente au détail de: substances diététiques à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait, pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine ; services de vente au détail de: compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, animaux vivants.
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