Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA JASSE DES AUBEPINES 2001 Saint-Chinian APPELATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE CUVEE PRESTIGE
TEYRAN AGRI SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
3976813
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2023
LA JASSE DES AUBEPINES 2001 Saint-Chinian APPELATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE CUVEE PRESTIGE de TEYRAN AGRI SERVICES

Présentation de la marque LA JASSE DES AUBEPINES 2001 Saint-Chinian APPELATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE CUVEE PRESTIGE

Déposée le 23 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA JASSE DES AUBEPINES 2001 Saint-Chinian APPELATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE CUVEE PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES domicilié(e) CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 568 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEYRAN AGRI SERVICES, M. VELLAS NICOLAS domicilié(e) CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France.

La marque LA JASSE DES AUBEPINES 2001 Saint-Chinian APPELATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE CUVEE PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JASSE DES AUBEPINES 2001 Saint-Chinian APPELATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE CUVEE PRESTIGE est expirée depuis le 23 janvier 2023.

TEYRAN AGRI SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERIE DE GRANCES , PARAD'ICE , LES PETITES CANAILLES , Clos des Ocres oubliés , MURMURE D'AUTOMNE , L'ORATOIRE SAINT-ROCH , LES ORMES DE VAUGELY , SANGRITO , LA COCUE , NATUREA


TEYRAN AGRI SERVICES, SARL - CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France - SIREN 393568910


TEYRAN AGRI SERVICES, M. VELLAS NICOLAS - CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Vins béneficiant de l'appellation Saint Chinian.