Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par TEYRAN AGRI SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'Ecrit-Vin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-22 du 2 juin 2017.
Le déposant est TEYRAN AGRI SERVICES domicilié(e) CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE - 34820 - TEYRAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEYRAN AGRI SERVICES, NICOLAS VELLAS domicilié(e) CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE - 34820 - TEYRAN - France.
La marque L'Ecrit-Vin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEYRAN AGRI SERVICES - CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE - 34820 - TEYRAN - France
TEYRAN AGRI SERVICES, NICOLAS VELLAS - CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE - 34820 - TEYRAN - France
Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Inscription le 5 juillet 2018 - Rejet partiel n°727438 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-05
Services de vente au détail de : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, parfum, eaux de toilette, produits pour parfumer le linge, extraits de fleurs et de plantes, bases pour parfums de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à usage cosmétique, crèmes, laits pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage personnel, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments pour bébés, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical, suppléments alimentaires minéraux, viande et extraits de viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés , oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; substances diététiques à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait, pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires ; compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, pâte d'amandes, flocons de céréales séchées, semoule, produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), aliments pour animaux, animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles, malt.
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