Marque expirée - Marque en non vigueur

JASSE DE BRUYERE
TEYRAN AGRI SERVICES SARL

Numéro de dépôt :
3436620
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2016
JASSE DE BRUYERE de TEYRAN AGRI SERVICES

Présentation de la marque JASSE DE BRUYERE

Déposée le 21 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JASSE DE BRUYERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES domicilié(e) BP 8, Chemin du Mas du Pont,34820 TEYRAN - 34820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 568 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEYRAN AGRI SERVICES domicilié(e) BP 8, Chemin du Mas du Pont,34820 TEYRAN - 34820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JASSE DE BRUYERE est expirée depuis le 21 juin 2016.

TEYRAN AGRI SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERIE DE GRANCES , PARAD'ICE , LES PETITES CANAILLES , Clos des Ocres oubliés , MURMURE D'AUTOMNE , L'ORATOIRE SAINT-ROCH , LES ORMES DE VAUGELY , SANGRITO , LA COCUE , NATUREA


TEYRAN AGRI SERVICES SARL - BP 8, Chemin du Mas du Pont,34820 TEYRAN - 34820 - France - SIREN 393568910


TEYRAN AGRI SERVICES - BP 8, Chemin du Mas du Pont,34820 TEYRAN - 34820 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.