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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES
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enclave du ministre
Marque renouvelée - Marque en vigueur

enclave du ministre
TEYRAN AGRI SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
3714432
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2030
enclave du ministre de TEYRAN AGRI SERVICES

Présentation de la marque enclave du ministre

Déposée le 18 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « enclave du ministre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES domicilié(e) 1267 CHEMIN DU MAS DU PONT - 34820 - TEYRAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEYRAN AGRI SERVICES, TEYRAN AGRI SERVICES, M. SERVICES TEYRAN domicilié(e) 1267 CHEMIN DU MAS DU PONT - 34820 - TEYRAN - France.

La marque enclave du ministre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque enclave du ministre arrivera à expiration en date du 18 février 2030.

TEYRAN AGRI SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERIE DE GRANCES , PARAD'ICE , LES PETITES CANAILLES , Clos des Ocres oubliés , MURMURE D'AUTOMNE , L'ORATOIRE SAINT-ROCH , LES ORMES DE VAUGELY , SANGRITO , LA COCUE , NATUREA


TEYRAN AGRI SERVICES, SARL - 1267 CHEMIN DU MAS DU PONT - 34820 - TEYRAN - France


TEYRAN AGRI SERVICES, TEYRAN AGRI SERVICES, M. SERVICES TEYRAN - 1267 CHEMIN DU MAS DU PONT - 34820 - TEYRAN - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2020 n°2744036 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-25

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.