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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES
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Domaine Passe-Guè
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Passe-Guè
TEYRAN AGRI SERVICES SARL

Numéro de dépôt :
3439103
Date de dépôt :
04/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2016
Domaine Passe-Guè de TEYRAN AGRI SERVICES

Présentation de la marque Domaine Passe-Guè

Déposée le 4 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Passe-Guè »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES domicilié(e) BP 8, Chemin du Mas du Pont,34820 TEYRAN - 34820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 568 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEYRAN AGRI SERVICES domicilié(e) BP 8, Chemin du Mas du Pont,34820 TEYRAN - 34820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Passe-Guè est expirée depuis le 4 juillet 2016.

TEYRAN AGRI SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERIE DE GRANCES , PARAD'ICE , LES PETITES CANAILLES , Clos des Ocres oubliés , MURMURE D'AUTOMNE , L'ORATOIRE SAINT-ROCH , LES ORMES DE VAUGELY , SANGRITO , LA COCUE , NATUREA


TEYRAN AGRI SERVICES SARL - BP 8, Chemin du Mas du Pont,34820 TEYRAN - 34820 - France - SIREN 393568910


TEYRAN AGRI SERVICES - BP 8, Chemin du Mas du Pont,34820 TEYRAN - 34820 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) vins d'appellation d'origine contrôlé, vins de pays.