Marque renouvelée - Marque en vigueur

Comte de Noiret
TEYRAN AGRI SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
3492516
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2027
Comte de Noiret de TEYRAN AGRI SERVICES

Présentation de la marque Comte de Noiret

Déposée le 2 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comte de Noiret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES domicilié(e) CHEMIN DU MAS DU PONT, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 568 910 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEYRAN AGRI SERVICES, M. VELLAS NICOLAS domicilié(e) CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France.

La marque Comte de Noiret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3492516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Comte de Noiret arrivera à expiration en date du 2 avril 2027.

TEYRAN AGRI SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERIE DE GRANCES , PARAD'ICE , LES PETITES CANAILLES , Clos des Ocres oubliés , MURMURE D'AUTOMNE , L'ORATOIRE SAINT-ROCH , LES ORMES DE VAUGELY , SANGRITO , LA COCUE , NATUREA


TEYRAN AGRI SERVICES, SARL - CHEMIN DU MAS DU PONT, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France - SIREN 393568910


TEYRAN AGRI SERVICES, M. VELLAS NICOLAS - CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2017 n°2652460 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-06-22

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Saint-Chinian.