Marque expirée - Marque en non vigueur

clot des fontans
teyran agri services sarl

Numéro de dépôt :
3517803
Date de dépôt :
01/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2017
clot des fontans de teyran agri services

Présentation de la marque clot des fontans

Déposée le 1 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) teyran agri services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « clot des fontans »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) teyran agri services domicilié(e) Chemin de Transide et Cabrie, BP 8,34820 TEYRAN - 34820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 568 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, teyran agri services domicilié(e) Chemin de Transide et Cabrie, BP 8,34820 TEYRAN - 34820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clot des fontans est expirée depuis le 1 août 2017.

teyran agri services a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERIE DE GRANCES , PARAD'ICE , LES PETITES CANAILLES , Clos des Ocres oubliés , MURMURE D'AUTOMNE , L'ORATOIRE SAINT-ROCH , LES ORMES DE VAUGELY , SANGRITO , LA COCUE , NATUREA


teyran agri services sarl - Chemin de Transide et Cabrie, BP 8,34820 TEYRAN - 34820 - France - SIREN 393568910


teyran agri services - Chemin de Transide et Cabrie, BP 8,34820 TEYRAN - 34820 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ”.