Déposée le 13 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Closade Saint-Romanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES domicilié(e) CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 568 910 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEYRAN AGRI SERVICES, M. VELLAS NICOLAS domicilié(e) CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France.
La marque Closade Saint-Romanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Services de vente au detail de : preparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, preparations pour nettoyer, polir, degraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, parfum, eaux de toilette, produits pour parfumer le linge, extraits de fleurs et de plantes, bases pour parfums de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumees, encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles a usage cosmetique, cremes, laits pour le corps, laits de toilette, pommade a usage cosmetique, preparations cosmetiques pour le bain non a usage medical, sels pour le bain non a usage medical, desodorisants a usage personnel, substances dietetiques a usage medical, complements nutritionnels a usage medical, aliments pour bebes, preparations de vitamines, boissons dietetiques a usage medical, tisanes, the medicinal, produits contre les brulures, fibres vegetales comestibles (non-nutritives), preparations d'oligo-elements pour la consommation humaine, sucre a usage medical, supplements alimentaires mineraux, viande et extraits de viande, poisson, volaille et gibier, fruits et legumes conserves, seches et cuits, gelees, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, complements alimentaires a base de poissons, d'algues, de crustaces, de mollusques, de viandes, de fruits, de legumes, d'oeufs ou de lait ; substances dietetiques a base de poissons, d'algues, de crustaces, de mollusques, de viandes, de fruits, de legumes, d'oeufs ou de lait, soupes, potages, pollen prepare pour l'alimentation, proteines pour l'alimentation humaine, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, cafe, succedanes du cafe, farines et preparations faites de cereales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), epices, glace a rafraichir, pates alimentaires ; complements alimentaires d'origine vegetale prepares pour la consommation humaine, cereales preparees pour la consommation humaine, levure, levure en comprimes non a usage medical, gelee royale pour alimentation humaine (non a usage medical), aromates autres que les huiles essentielles, pate d'amandes, biscottes, biscuits, flocons de cereales sechees, infusions non medicinales, muesli, semoule, flans, produits agricoles, horticoles et forestiers (ni prepares, ni transformes), graines (semences), fruits et legumes frais, aliments pour animaux, animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles, malt, amandes, arachides (fruits), noisettes, noix, boissons non alcooliques et preparations pour faire des boissons (a l'exception de celles a base de cafe, de the ou de cacao, des boissons lactees), bieres, eaux minerales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons, boissons isotoniques, jus de legumes, cocktails sans alcool.
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