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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES
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CLOS DES ORFEVRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS DES ORFEVRES
TEYRAN AGRI SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
4096004
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2024
CLOS DES ORFEVRES de TEYRAN AGRI SERVICES

Présentation de la marque CLOS DES ORFEVRES

Déposée le 5 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS DES ORFEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES domicilié(e) CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 568 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEYRAN AGRI SERVICES, M. VELLAS NICOLAS domicilié(e) CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France.

La marque CLOS DES ORFEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES ORFEVRES arrivera à expiration en date du 5 juin 2024.

TEYRAN AGRI SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERIE DE GRANCES , PARAD'ICE , LES PETITES CANAILLES , Clos des Ocres oubliés , MURMURE D'AUTOMNE , L'ORATOIRE SAINT-ROCH , LES ORMES DE VAUGELY , SANGRITO , LA COCUE , NATUREA


TEYRAN AGRI SERVICES, SARL - CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France - SIREN 393568910


TEYRAN AGRI SERVICES, M. VELLAS NICOLAS - CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.