CAPITELLE SAINT-LOUIS
Présentation de la marque CAPITELLE SAINT-LOUIS
Déposée par voie électronique le 25 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPITELLE SAINT-LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPITELLE SAINT-LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITELLE SAINT-LOUIS est expirée depuis le 25 janvier 2023.
TEYRAN AGRI SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32