Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAIE DES ANGES
TEYRAN AGRI SERVICES

Numéro de dépôt :
4361473
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
BAIE DES ANGES de TEYRAN AGRI SERVICES

Présentation de la marque BAIE DES ANGES

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par TEYRAN AGRI SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAIE DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est TEYRAN AGRI SERVICES domicilié(e) CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE - 34820 - TEYRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEYRAN AGRI SERVICES, NICOLAS VELLAS domicilié(e) CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE - 34820 - TEYRAN - France.

La marque BAIE DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIE DES ANGES arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

TEYRAN AGRI SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERIE DE GRANCES , PARAD'ICE , LES PETITES CANAILLES , Clos des Ocres oubliés , MURMURE D'AUTOMNE , L'ORATOIRE SAINT-ROCH , LES ORMES DE VAUGELY , SANGRITO , LA COCUE , NATUREA


TEYRAN AGRI SERVICES - CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE - 34820 - TEYRAN - France


TEYRAN AGRI SERVICES, NICOLAS VELLAS - CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE - 34820 - TEYRAN - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.