Déposée le 7 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICE capital 50000 F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAS DU PONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICE capital 50000 F domicilié(e) Chemin du Mas du Pont, B.P. 8, 34820 TEYRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 568 910 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VELLAS Didier - France.
La marque MAS DU PONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DU PONT est expirée depuis le 7 décembre 2009.
TEYRAN AGRI SERVICE SARL capital 50000 F - Chemin du Mas du Pont, B.P. 8, 34820 TEYRAN - France - SIREN 393568910
VELLAS Didier - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Boissons alcooliques (à l'exception des vins, des eaux-de-vie, des bières), vins d'appellation d'origine, vins de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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