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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICE Capital 50 000 F
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Gris de petite Camargue
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Gris de petite Camargue
TEYRAN AGRI SERVICE SARL Capital 50 000 F

Numéro de dépôt :
3167234
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Gris de petite Camargue de TEYRAN AGRI SERVICE Capital 50 000 F

Présentation de la marque Gris de petite Camargue

Déposée le 27 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICE Capital 50 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Gris de petite Camargue »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICE Capital 50 000 F domicilié(e) CHEMIN DU MAS DU PONT, BP 8,34820 TEYRAN - 34820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 568 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VELLAS NICOLAS domicilié(e) CHEMIN DU MAS DU PONT, BP 8,34820 TEYRAN - 34820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TEYRAN AGRI SERVICE Capital 50 000 F a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS DE CABRIÉ


TEYRAN AGRI SERVICE SARL Capital 50 000 F - CHEMIN DU MAS DU PONT, BP 8,34820 TEYRAN - 34820 - France - SIREN 393568910


VELLAS NICOLAS - CHEMIN DU MAS DU PONT, BP 8,34820 TEYRAN - 34820 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet total n°419583 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

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