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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXTURES
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OBJETS SIGNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBJETS SIGNES
TEXTURES SARL

Numéro de dépôt :
92419677
Date de dépôt :
20/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2002

Présentation de la marque OBJETS SIGNES

Déposée le 20 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBJETS SIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXTURES domicilié(e) 55 rue des Saints Pères, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 290 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXTURES - France.

La marque OBJETS SIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBJETS SIGNES est expirée depuis le 20 mai 2002.


TEXTURES SARL - 55 rue des Saints Pères, 75006 PARIS - France - SIREN 310290218


TEXTURES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

- Cadres (encadrement) - Miroirs (glaces) - Bols - Bougeoirs non en métaux précieux - Brocs - Cache pots non en papier - Carafes - Chandeliers non en métaux précieux - Dessous de plats - Porcelaines - Faïence - Pots - Gobelets non en métaux précieux - Vaisselle non en métaux précieux - Plats non en métaux précieux - Coupes à fruits - Vases non en métaux précieux - Verres (récipient) - Plaids

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).