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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEXTUEL
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LE TEMPS...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TEMPS...
TEXTUEL S.A

Numéro de dépôt :
94529032
Date de dépôt :
15/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2004

Présentation de la marque LE TEMPS...

Déposée le 15 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) TEXTUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TEMPS... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXTUEL domicilié(e) 29, Boulevard Bourdon, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 251 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXTUEL S.A Marie-France COISPEL - France.

La marque LE TEMPS... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS... est expirée depuis le 15 juillet 2004.

TEXTUEL a également déposé les autres marques suivantes : e.Publishing , BDDP unlimited , La Forme , TEXTUEL , Publicontenus , FRANCE AEROPORTS , DIRMU , Les Fils , MAGMARKET , LE TEMPS...


TEXTUEL S.A - 29, Boulevard Bourdon, 75004 PARIS - France - SIREN 325251007


TEXTUEL S.A Marie-France COISPEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

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