Déposée le 5 août 1997 par TEXTUELTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCE AEROPORTS »
Le déposant est TEXTUELTODO domicilié(e) 146 rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS (dossier no 2349410) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 251 007 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2349410) - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEXTUEL société en nom collectif - 146 rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS (dossier no 2349410) - 75010 - France - SIREN 325251007
DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2349410) - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03
Renouvellement sans limitation le 28 août 2007 n°2349410 - Publication au BOPI 2007-08-28
Inscription le 19 octobre 1998 - Gage constitué n°264859 - Publication au BOPI 1998-10-19
Inscription le 24 août 2007 - Changement de nature juridique n°459394 - Publication au BOPI 2007-08-24
Inscription le 25 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331614 - Publication au BOPI 2001-09-25
Inscription le 24 août 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°459393 - Publication au BOPI 2007-08-24
Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37
Imprimés, livres, journaux, périodiques, revues, magazines, photographies, affiches, cartes postales, stylos, papeterie. Publicité y compris régie publicitaire, conseils en matière de publicité, services de relations publiques. Communications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, messagerie électronique, transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur, services de messagerie en ligne, services d'échange électronique de données, services télématiques par code d'accès. Editions de textes y compris livres, et magazines, organisation de concours à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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