Déposée le 16 octobre 1978 par TEXTRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « 10 CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: TEXTRON, INC. , domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), ayant deux centres d'affaires: 40 Westminster Street, PROVIDENCE, Etat de Rhode Island et, 40 Humboldt Street, ROCHESTER, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque 10 CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: TEXTRON, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), ayant deux centres d'affaires: 40 Westminster Street, PROVIDENCE, Etat de Rhode Island et, 40 Humboldt Street, ROCHESTER, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Inscription - Transmission de propriété n°32035 - Publication au BOPI 1979-020
Machines, machines-outils, notamment pour le travail du verre, des lentilles et des pièces d'optique, machines à meuler, couper et polir les verres de lunette et les lentilles, à fixer et à marquer les verres et les lentilles pour les travailler, à découper les matières de polissage, leurs organes et accessoires.
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