TEXTRON INNOVATIONS INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
3245638
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2023
Présentation de la marque E-Z-GO
Déposée le 15 septembre 2003 par la société TEXTRON INNOVATIONS INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E-Z-GO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la société TEXTRON INNOVATIONS INC domicilié(e) 40 Westminster Street, Providence, RHODE ISLAND 02903 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque E-Z-GO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEXTRON INNOVATIONS INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 40 Westminster Street, Providence, RHODE ISLAND 02903 - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Inscription le 30 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607868 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-08-30
Inscription le 30 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607869 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-08-30
Renouvellement sans limitation le 30 août 2013 n°2538270 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-08-30
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706136 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10
Véhicules à locomotion par terre, véhicules électriques, chariots de manutention, chariots de nettoyage, chariots de golf, chariots pour bagages, véhicules à locomotion par terre pour l'entretien des jardins, espaces verts et pelouses. Vêtements, chapelleries, chaussures. Sacs pour clubs de golfs avec ou sans roulettes, tees de golf.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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