Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUSHMAN
TEXTRON INNOVATIONS INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
93457138
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2023

Présentation de la marque CUSHMAN

Déposée le 26 février 1993 par la société TEXTRON INNOVATIONS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUSHMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la société TEXTRON INNOVATIONS INC domicilié(e) 40 Westminster Street, PROVIDENCE, ETAT DE RHODE ISLAND 02903 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque CUSHMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUSHMAN est expirée depuis le 27 février 2023.

TEXTRON INNOVATIONS INC a également déposé les autres marques suivantes : TEXTRON , SLUG SPLITTER , SLUG-BUSTER , E-Z-GO , G-PLEX , CUSHMAN , CESSNA , BELL


TEXTRON INNOVATIONS INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 40 Westminster Street, PROVIDENCE, ETAT DE RHODE ISLAND 02903 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2003 n°2237530 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 18 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493084 - Publication au BOPI 2009-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 27 février 2013 n°2523240 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-27

Moto-motocyles, motocyclettes, tricycles à moteur, cycles à moteur et autres véhicules automobiles légers, véhicules transportant des marchandises, sidecars et les parties constitutives des véhicules précités