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Marques déposées par la société TEXTRON INNOVATIONS INC
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CUSHMAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUSHMAN
TEXTRON INNOVATIONS INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1229034
Date de dépôt :
03/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2023

Présentation de la marque CUSHMAN

Déposée le 3 mars 1983 par la société TEXTRON INNOVATIONS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUSHMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TEXTRON INNOVATIONS INC domicilié(e) 40 Westminster Street, PROVIDENCE, ETAT DE RHODE ISLAND 02903 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque CUSHMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUSHMAN est expirée depuis le 27 février 2023.

TEXTRON INNOVATIONS INC a également déposé les autres marques suivantes : TEXTRON , SLUG SPLITTER , SLUG-BUSTER , E-Z-GO , G-PLEX , CESSNA , CUSHMAN , BELL


TEXTRON INNOVATIONS INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 40 Westminster Street, PROVIDENCE, ETAT DE RHODE ISLAND 02903 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation n°2015662 - Publication au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 24 février 2003 n°2237531 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155566 - Publication au BOPI 1993-03-01

errata - Publication au BOPI 1994-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 18 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493084 - Publication au BOPI 2009-03-18

Renouvellement sans limitation le 27 février 2013 n°2524407 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-02-27

Moto-scooters, motocyclettes, tricycles à moteur, cycles à moteur et autres véhicules automobiles légers, véhicules transportant des marchandises, side-cars et les parties constitutives des véhicules précités.