Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CESSNA
Textron Innovations Inc., société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1202915
Date de dépôt :
29/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2022
CESSNA de Textron Innovations Inc

Présentation de la marque CESSNA

Déposée le 29 avril 1982 par la société Textron Innovations Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESSNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Textron Innovations Inc domicilié(e) 40 Westminster Street, Providence, RHODE ISLAND 02903 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque CESSNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CESSNA est expirée depuis le 29 avril 2022.

Textron Innovations Inc a également déposé les autres marques suivantes : TEXTRON , SLUG SPLITTER , SLUG-BUSTER , E-Z-GO , G-PLEX , CUSHMAN , CUSHMAN , BELL


Textron Innovations Inc., société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 40 Westminster Street, Providence, RHODE ISLAND 02903 - États-Unis


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2002 n°2219951 - Publication au BOPI 2002-04-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Inscription le 3 avril 2002 - Changement de dénomination n°344015 - Publication au BOPI 2002-04-03

Renouvellement sans limitation n°2003739 - Publication au BOPI 1993-30

Inscription le 28 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431040 - Publication au BOPI 2006-03-28

Inscription le 28 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431041 - Publication au BOPI 2006-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495565 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

Avions, leurs pièces détachées et accessoires.