Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société TEXTRON INNOVATIONS INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
/
JACOBSEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

JACOBSEN
TEXTRON INNOVATIONS INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1385598
Date de dépôt :
28/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2016

Présentation de la marque JACOBSEN

Déposée le 28 août 1986 par la société TEXTRON INNOVATIONS INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACOBSEN »

Le déposant est la société TEXTRON INNOVATIONS INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 40 Westminster Street PROVIDENCE,États-Unis d'Amérique (dossier no 2321417) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2321417) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACOBSEN est expirée depuis le 28 août 2016.


TEXTRON INNOVATIONS INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 40 Westminster Street PROVIDENCE,États-Unis d'Amérique (dossier no 2321417) - États-Unis


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2321417) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2071695 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 17 août 2006 - Transmission totale de propriété n°442722 - Publication au BOPI 2006-08-17

Inscription le 17 août 2006 - Transmission totale de propriété n°442723 - Publication au BOPI 2006-08-17

Renouvellement sans limitation le 18 août 2006 n°2321417 - Publication au BOPI 2006-08-18

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634685 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Instruments, machines et machines-outils pour l'agriculture, notamment tondeuses à gazon, tondeuses à moteurs, tondeuses à rouleaux combinés, magasins à herbes, moteurs à essence, tondeuses de bordures, aérateurs de gazon, motoculteurs de jardin, tondeuses et remorques automobiles, chasse-neige, appareils pour fumure.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.