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Marques déposées par TEXTRON INC
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SPORT METAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT METAL
TEXTRON INC.

Numéro de dépôt :
93476605
Date de dépôt :
16/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2003

Présentation de la marque SPORT METAL

Déposée le 16 juillet 1993 par TEXTRON INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est TEXTRON INC., domicilié(e) 40 Westminster Street, PROVIDENCE, Rhode Island ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque SPORT METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT METAL est expirée depuis le 16 juillet 2003.

TEXTRON INC a également déposé les autres marques suivantes : FAFNIR , TOUCH DOWN , BRIDGEPORT , BH , OMNI , S , SHEAFFER , STRUX , BOSTITCH , PILGRIM


TEXTRON INC. - 40 Westminster Street, PROVIDENCE, Rhode Island ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257271 - Publication au BOPI 1998-06-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

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