Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J
TEXTRON INC., Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1385599
Date de dépôt :
28/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/1996
J de TEXTRON INC

Présentation de la marque J

Déposée le 28 août 1986 par la société étrangère TEXTRON INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère TEXTRON INC domicilié(e) 40 Westminster Street, PROVIDENCE, Rhode Island 02903, ETATS UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Armand KOHN. - France.

La marque J a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J est expirée depuis le 28 août 1996.

TEXTRON INC a également déposé les autres marques suivantes : FAFNIR , TOUCH DOWN , BRIDGEPORT , BH , OMNI , S , SHEAFFER , STRUX , BOSTITCH , PILGRIM


TEXTRON INC., Société de droit américain - 40 Westminster Street, PROVIDENCE, Rhode Island 02903, ETATS UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis


Cabinet Armand KOHN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Instruments, machines et machines-outils pour l'agriculture, notamment tondeuses à gazon, tondeuses à moteurs, tondeuses à rouleaux combinés, magasins à herbes, moteurs à essence, tondeuses de bordure, aérateurs de gazon, motoculteurs de jardin, tondeuses et remorques automobiles, chasse-neige, appareils pour fumure.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.