Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXTRON
TEXTRON INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware)

Numéro de dépôt :
98746737
Date de dépôt :
19/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/08/2008

Présentation de la marque TEXTRON

Déposée le 19 août 1998 par TEXTRON INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TEXTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est TEXTRON INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware), domicilié(e) 40 Westminster Street, Providence, Rhode Island 02903, ETATS UNIS D'AMERIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TEXTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTRON est expirée depuis le 19 août 2008.

TEXTRON INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : NO NONSENSE PEN , SKRIP , AROLON , LITE-FOOT , (Marque figurative)


TEXTRON INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) - 40 Westminster Street, Providence, Rhode Island 02903, ETATS UNIS D'AMERIQUE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Inscription le 17 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452546 - Publication au BOPI 2007-04-17

Inscription le 17 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452545 - Publication au BOPI 2007-04-17

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Produits chimiques ; revêtements chimiques pour métaux. Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; fermetures ; écrous et boulons métalliques ; rivets aveugles ; moulage en fonte et en fer forgé ; matériaux composites haute performance destinés à être utilisés dans les industries de loisirs, l'industrie et l'industrie aéronautique. Grilles métalliques et baguettes métalliques pour véhicules terrestres. Machines-outils ; machines d'assemblage par rivets aveugles ; outils de tonte et d'entretien du gazon ; machines pour l'alésage, l'assemblage, le calibrage, le fraisage de pièces détachées pour automobiles ; dispositifs d'essuie-glace et de lave-glace pour pare-brise ; pompes à carburant et dispositifs d'alimentation en carburant ; moteurs à engrenage et trains d'engrenage ; dispositifs d'engrenage et de vitesse ; outils de montage et de maintenance pour câbles et fils ; moteurs d'avions et leurs pièces détachées ; pièces pour moteurs à turbine ; pièces détachées pour les dispositifs d'alimentation en carburant pour avion ; pièces détachées pour moteurs électriques ; pièces détachées pour dispositifs d'alimentation en carburant pour moteurs à turbine ; pompes à engrenages et dispositifs de pompes à engrenage ; pignons de traction pour trains ; dispositifs de confort pour sièges. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils de fixation et d'assemblage ; rivets aveugles. Appareils scientifiques ; appareils de commande de mouvements et leurs pièces détachées ; dispositifs de commande et d'alimentation d'armes. Véhicules ; carrosseries pour véhicules et pièces moulées pour carrosseries de véhicules ; tableaux de bord et consoles pour véhicules ; arbres à cames ; dispositifs d'alimentation en carburant pour voiture ; tableaux de commande pour voiture ; pare-chocs pour voiture ; pièces détachées de sièges pour voiture ; pièces détachées pour phares et essuie-glaces de voitures ; garnitures décoratives pour l'intérieur et l'extérieur des voitures ; panneaux de porte pour voiture ; accoudoirs pour voiture ; dispositifs de retenue à airbag pour voiture ; plaques de nom/marque pour voiture ; pièces détachées pour dispositifs d'éclairage pour voiture ; dispositifs de confort du siège ; appareils de traction pour trains ; hélicoptères ; avion à hélice directionnelle ; avions à hélice ; avions monomoteurs à piston ; hydravions à flotteurs ; hydrofoils ; aéroglisseur ; bateaux ; véhicules de combat armés, tanks et tourelles pour ceux-ci ; dispositifs de suspension de pointe pour ceux-ci et leurs pièces détachées ; voiturettes de golf ; véhicules utilitaires multifonctions ; tondeuses et outils d'entretien pour pelouse. Armes à feu ; fusées ; têtes à charge explosive et têtes nucléaires ; cartouches, douilles et grenades pour l'artillerie ; mines et explosifs. Caoutchouc et produits en caoutchouc ; écrous ; boulons ; rivets aveugles ; plastique extrudé à usage industriel ; produits en matières plastiques à savoir réservoirs à combustibles, tuyaux, bouchons, conduits d'alimentation en carburant, garnitures décoratives pour l'intérieur et l'extérieur des voitures, bouteilles et conteneurs pour denrées consommables, conteneurs à usage industriel, bouteilles et conteneurs de stockage pour usage en laboratoire. Meubles ; sièges et fauteuils ; garnitures de confort pour sièges. Publicité et affaires commerciales ; services d'assistance technique, logistique et de formation dans le domaine de l'aviation. Assurances et finances ; financement et assurances pour le commerce et la consommation. Livraison, emballage et manutention de matériels et pièces détachées dans les domaines automobiles et aéronautiques. Education et divertissement ; services d'assistance concernant la formation et la logistique dans le domaine de l'aviation. Formation et enseignement des pilotes, mécaniciens et autres personnels dans l'industrie aéronautique. Services de recherche et de développement dans le domaine de l'aviation ; ingénierie dans le domaine aéronautique, développement de produits.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.