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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTRON FASTENING SYSTEMS SITE DE LA FERTE FRESNEL
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RONDELLE EVENTAIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

RONDELLE EVENTAIL
TEXTRON FASTENING SYSTEMS SITE DE LA FERTE FRESNEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1336560
Date de dépôt :
30/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2015

Présentation de la marque RONDELLE EVENTAIL

Déposée le 30 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTRON FASTENING SYSTEMS SITE DE LA FERTE FRESNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RONDELLE EVENTAIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTRON FASTENING SYSTEMS SITE DE LA FERTE FRESNEL domicilié(e) Forêt du Château,61550 LA FERTE FRENEL (dossier no 2298906) - 61550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 950 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2298906) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RONDELLE EVENTAIL est expirée depuis le 30 décembre 2015.


TEXTRON FASTENING SYSTEMS SITE DE LA FERTE FRESNEL Société par actions simplifiée - Forêt du Château,61550 LA FERTE FRENEL (dossier no 2298906) - 61550 - France - SIREN 572950103


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2298906) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298906 - Publication au BOPI 2005-10-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation n°2059999 - Publication au BOPI 1996-07

Inscription le 12 février 2009 - Changement de dénomination n°490882 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 8 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417750 - Publication au BOPI 2005-09-08

Rondelles et plus spécialement rondelles destinées à assurer l'indesserrabilité des écrous.