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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEXTON
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CAP SONIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP SONIC
TEXTON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1395236
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2006
CAP SONIC de TEXTON

Présentation de la marque CAP SONIC

Déposée le 28 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) TEXTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP SONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXTON domicilié(e) 248, rue de Noisy-Le-Sec, 93170 BAGNOLET (dossier no 2055815) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 771 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET et Autres domicilié(e) (dossier no 2055815) - France.

La marque CAP SONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP SONIC est expirée depuis le 28 mars 2006.


TEXTON (Société Anonyme) - 248, rue de Noisy-Le-Sec, 93170 BAGNOLET (dossier no 2055815) - France - SIREN 306771908


Cabinet PEUSCET et Autres - (dossier no 2055815) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1995 n°2055815 - Publication au BOPI 1995-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 28 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415975 - Publication au BOPI 2005-07-28

Inscription le 28 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415974 - Publication au BOPI 2005-07-28

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