Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le soleil brille pour tout le monde
TEXTO FRANCE S.A

Numéro de dépôt :
3095381
Date de dépôt :
13/04/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2011

Présentation de la marque Le soleil brille pour tout le monde

Déposée le 13 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) TEXTO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le soleil brille pour tout le monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXTO FRANCE domicilié(e) 2, Rue du Jeune Anacharsis, 13001 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 861 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXTO FRANCE - France.

La marque Le soleil brille pour tout le monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le soleil brille pour tout le monde est expirée depuis le 13 avril 2011.

TEXTO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TEXTO , txt , TEXTO , TEXTO DECLARATION DE MODE , TEXTO , TEXTO , TEXTO , KISSPRI


TEXTO FRANCE S.A - 2, Rue du Jeune Anacharsis, 13001 MARSEILLE - France - SIREN 399861194


TEXTO FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Maroquinerie en cuir ou imitation de cuir à savoir cartables, porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, sacs et serviettes d'écoliers, étuis pour clés, malles et mallettes, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs de voyage, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs à dos, trousses de voyage, coffres de voyage, valises. Chaussures et articles chaussants, vêtements, vêtements en cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.