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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS
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YACHT NAUTIC CLUB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

YACHT NAUTIC CLUB
TEXTISS, SAS

Numéro de dépôt :
4319921
Date de dépôt :
05/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2026
YACHT NAUTIC CLUB de TEXTISS

Présentation de la marque YACHT NAUTIC CLUB

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YACHT NAUTIC CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS domicilié(e) 134 ZA de l'Etang - 26780 - CHATEAUNEUF-DU-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 579 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque YACHT NAUTIC CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319921.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YACHT NAUTIC CLUB arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.

TEXTISS a également déposé les autres marques suivantes : R LINE RACING PARTS , FREEGUN , (Marque figurative) , SIMPLY ME , Deep INSIDE , MARGINAL , [ X ] CAPSTORE , EQUIMARK , AL'KAPOTT HUMOUR – COLLECTION , CORSICA FASHION


TEXTISS, SAS - 134 ZA de l'Etang - 26780 - CHATEAUNEUF-DU-RHONE - France - SIREN 437579113


MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Draps de bain ; linge de bain ; serviettes de bain ; drap de plage ; gants de toilette ; linge de lit ; linge de maison ; rideaux de douche ; serviettes de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de toilette pour enfants ; serviettes éponge ;

Vêtements ; sous-vêtements ; caleçons de bain ; caleçons [courts] ; bonnets de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; slips de bain ; sandales de bain ; bonnets de natation [bonnets de bain] ; shorts de surf [habillement de plage et de bain].