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Marques déposées par TEXTISS
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[ X ] CAPSTORE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

[ X ] CAPSTORE
TEXTISS

Numéro de dépôt :
4632263
Date de dépôt :
12/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2030
[ X ] CAPSTORE de TEXTISS

Présentation de la marque [ X ] CAPSTORE

Déposée par voie électronique le 12 mars 2020 par TEXTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « [ X ] CAPSTORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est TEXTISS domicilié(e) 238 Rue Benoît Fourneyron - 26780 - CHATEAUNEUF-DU-RHONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque [ X ] CAPSTORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632263.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque [ X ] CAPSTORE arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.

TEXTISS a également déposé les autres marques suivantes : R LINE RACING PARTS , FREEGUN , (Marque figurative) , SIMPLY ME , Deep INSIDE , MARGINAL , EQUIMARK , AL'KAPOTT HUMOUR – COLLECTION , CORSICA FASHION , RX SPORT


TEXTISS - 238 Rue Benoît Fourneyron - 26780 - CHATEAUNEUF-DU-RHONE - France


MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Articles de chapellerie; casquettes; chapeaux; bonneterie; bandanas [foulards]; bonnets à pompons; bonnets en maille; casquettes à visière; chapeaux de plage; chapeaux de pluie; chapeaux pour enfants; fichus de tête [vêtements]; foulards [fichus]; visières [chapellerie]; visières de casquettes; vêtements; sous-vêtements ;

Service de vente au détail ou en gros, en magasins ou en ligne, d’ articles de chapellerie; de casquettes; de chapeaux; de bonneterie; de bandanas [foulards]; de bonnets à pompons; de bonnets en maille; de casquettes à visière; de chapeaux de plage; de chapeaux de pluie; de chapeaux pour enfants; de fichus de tête [vêtements]; de foulards [fichus]; de visières [chapellerie]; de visières de casquettes; de vêtements et de sous-vêtements.