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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS
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TOPFIL Les chaussettes de qualité
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPFIL Les chaussettes de qualité
TEXTISS, SAS

Numéro de dépôt :
3239915
Date de dépôt :
04/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/08/2023
TOPFIL Les chaussettes de qualité de TEXTISS

Présentation de la marque TOPFIL Les chaussettes de qualité

Déposée le 4 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOPFIL Les chaussettes de qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS domicilié(e) 134 ZA de l'Etang - 26780 - CHATEAUNEUF-DU-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 579 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque TOPFIL Les chaussettes de qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPFIL Les chaussettes de qualité est expirée depuis le 4 août 2023.

TEXTISS a également déposé les autres marques suivantes : R LINE RACING PARTS , FREEGUN , (Marque figurative) , SIMPLY ME , Deep INSIDE , MARGINAL , [ X ] CAPSTORE , EQUIMARK , AL'KAPOTT HUMOUR – COLLECTION , CORSICA FASHION


TEXTISS, SAS - 134 ZA de l'Etang - 26780 - CHATEAUNEUF-DU-RHONE - France - SIREN 437579113


MARK & LAW - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531294 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Inscription le 15 juillet 2013 - Changement de nature juridique n°604690 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Papier, carton et produit de l'imprimerie. Linge de bain, linge de lit linge de maison. Linge de table. Serviette de toilette non tissés. Vêtement (habillement). Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédique). Chappelerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.