Déposée le 15 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXTISS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOCKS CLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXTISS domicilié(e) ZA de l'étang,26780 CHATEAUNEUF DU RHONE - 26780 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXTISS SARL domicilié(e) ZA de l'étang,26780 CHATEAUNEUF DU RHONE - 26780 - France.
La marque SOCKS CLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEXTISS SARL - ZA de l'étang,26780 CHATEAUNEUF DU RHONE - 26780 - France
TEXTISS SARL - ZA de l'étang,26780 CHATEAUNEUF DU RHONE - 26780 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Inscription le 15 juillet 2013 - Changement de nature juridique n°604690 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15
Papier, carton et produit de l'imprimerie. Linge de bain, linge de lit, linge de table, serviette de toilette non tissés. Vêtements (habillement). Chaussures (a l'exception des chaussures orthopédique). Chappelerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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