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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS
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MODA CORSA
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODA CORSA
TEXTISS SAS

Numéro de dépôt :
3610363
Date de dépôt :
07/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2018
MODA CORSA de TEXTISS

Présentation de la marque MODA CORSA

Déposée le 7 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODA CORSA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS domicilié(e) 134 ZA DE L ETANG,26780 CHATEAUNEUF DU RHONE - 26780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 579 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXTISS domicilié(e) 134 ZA DE L ETANG,26780 CHATEAUNEUF DU RHONE - 26780 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODA CORSA est expirée depuis le 7 novembre 2018.

TEXTISS a également déposé les autres marques suivantes : R LINE RACING PARTS , FREEGUN , (Marque figurative) , SIMPLY ME , Deep INSIDE , MARGINAL , [ X ] CAPSTORE , EQUIMARK , AL'KAPOTT HUMOUR – COLLECTION , CORSICA FASHION


TEXTISS SAS - 134 ZA DE L ETANG,26780 CHATEAUNEUF DU RHONE - 26780 - France - SIREN 437579113


TEXTISS - 134 ZA DE L ETANG,26780 CHATEAUNEUF DU RHONE - 26780 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.