Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TEXTISS, SAS

Numéro de dépôt :
3989199
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2023
Marque figurative de TEXTISS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS domicilié(e) 134 ZA de l'Etang - 26780 - CHATEAUNEUF-DU-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 579 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bât. B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989199.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 mars 2023.

TEXTISS a également déposé les autres marques suivantes : R LINE RACING PARTS , FREEGUN , SIMPLY ME , Deep INSIDE , MARGINAL , [ X ] CAPSTORE , EQUIMARK , AL'KAPOTT HUMOUR – COLLECTION , CORSICA FASHION , RX SPORT


TEXTISS, SAS - 134 ZA de l'Etang - 26780 - CHATEAUNEUF-DU-RHONE - France - SIREN 437579113


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - Bât. B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; lotion capillaire ; cire à épiler ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; eaux de toilette ; parfums ; huiles essentielles ; huiles de massage ; laits de toilette ; produits de maquillage ; savons ; savonnettes ; shampooings. Aromates [huiles essentielles] ; aromates pour boissons, pour gâteaux [huiles essentielles] ; dentifrices ; colorants pour cheveux ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; laques pour les cheveux, les ongles ; mascara ; cils, ongles postiches ; préparations cosmétiques pour le bain ; rouge à lèvres ; sels pour le bain non à usage médical ; parfums ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ;

Articles de lunetterie, à savoir : lunettes correctrices de vue ou de soleil ; lentilles de contact, lentilles optiques ; châsses (montures) de lunettes, étuis à lunettes, pour verres et lentilles de contact ; verres de contact, verres de lunettes, verres correcteurs, verre optique ; lunettes de soleil ; lunettes et visières anti-éblouissantes ; lunettes de sport ; masques de plongée ; casques de protection pour le sport ; casques de protection pour motos ; casques de protection pour vélos, appareils et instruments scientifiques photographiques, optiques ; baladeurs ; casques à écouteurs ; lecteurs de cassettes, de disques compacts, de fichiers informatiques sonores ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement d'images ou du son ; supports de données optiques ; appareils photographiques ; téléphones portables, coques de téléphone portable ; écouteurs pour téléphones portables ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, pour baladeurs, pour téléphones portables ; étuis pour verres de contact ; jumelles [optique] ; agendas électroniques ; écrans vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ordinateurs ; clés USB à savoir mémoires périphériques pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; tapis de souris ; souris [informatique] ; traducteurs électroniques de poche ; repose-poignets pour matériel informatique ; caméras vidéo ; aimants décoratifs [magnets] ; boussoles ; répondeurs téléphoniques ; sifflets pour appeler les chiens ; allume-cigares pour automobiles ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; gilets à bandes réfléchissantes et triangles de signalisation pour véhicules en panne ; gilets de natation ; tampons d'oreilles pour la plongée ; combinaisons, gants et masques de plongée ; publications électroniques téléchargeables ;

Appareils d'éclairage ; abat-jour ; porte abat-jour ; lampes électriques pour arbres de Noël ; coussins chauffés électriquement non à usage médical ; diffuseurs (éclairage) ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes de poche ; globes de lampes ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; suspension (lustres) ; plafonniers ; appliques murales ; torches pour l'éclairage ;

Antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour cycles ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; filets pour bicyclettes ; freins de bicyclettes et cycles ; garde-boue ; guidons de bicyclettes et cycles ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; housses pour sièges et volants de véhicules ; housses de véhicules ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; jantes de bicyclettes et cycles ; pompes de bicyclettes et cycles ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; porte-bagages pour véhicules ; paniers spéciaux pour cycles ; selles de bicyclettes et cycles ou motocyclettes ; sonnettes de cycles et bicyclettes ; trousses pour la réparation des chambres à air ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; bâches de voitures d'enfants ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; capotes de véhicules, de voitures d'enfants ; pneus [pneumatiques] ; porte-skis pour automobiles ; rétroviseurs ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; stores [pare-soleil] pour automobiles ; volants pour véhicules ; chariots à provisions ; bicycles ; bicyclettes ; cycles ; cycles électriques ; tricycles ; triporteurs ; trottinettes [véhicules] ; véhicules électriques ; voitures d'enfants ; poussettes ; sidecars ; vélos ; conteneurs pour aromates et fragrances pour véhicules ; fauteuils roulants ; chariots de golf ; essuie-glace ; supports d'articles divers pour véhicules à savoir supports pour téléphones portables, pour conteneurs pour aromates et fragrances pour véhicules ;

Articles de bijouterie ; bijoux en cloisonné ; bagues, bracelets, broches, chaînes, médaillons, parures, perles, colliers [bijouterie] ; boucles d'oreilles ; pendentifs ; bijouterie de fantaisie ; médailles ; monnaies ; amulettes [bijouterie] ; parures pour chaussures [en métaux précieux] ; parures de fantaisie pour chaussures ; parures [bijouterie] ; pierres précieuses ; pierres semi-précieuses ; strass ; pierres fines ; diamants ; joaillerie ; fils d'or, d'argent ; métaux précieux et leurs alliages ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronographes [montres] ; montres-bracelets ; bracelets fantaisies ; verres de montres ; bracelets de montres ; chaînettes pour montres ; boîtiers de montres ; chronomètres ; boîtiers d'horloges ; horloges électriques ; cadrans solaires ; réveille-matin ; pendules [horlogerie] ; porte-clefs, chaînes pour clés avec porte-clés, étuis pour clés en pierres précieuses ; boîtes à bijoux ; écrins ; boîtes en métaux précieux ;

Papeterie ; affiches ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; journaux de bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; cahiers ; calendriers ; carnets ; chemises pour documents ; agendas ; classeurs (articles de bureau) ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; colles pour la papeterie ; compas ; corbeilles à courrier ; corbeilles à papier ; crayons ; porte-crayons ; taille-crayons électriques ou non électriques ; décalcomanies ; tampons encreurs ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; étiquettes non en tissu ; feuilles (papeterie) ; fournitures scolaires ; gommes à effacer ; porte-mines ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; pastels (crayons) ; stylo billes ; stylo plume ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pinceaux ; pince-notes ; porte-chéquier ; règles à dessiner ; répertoires ; rubans adhésif pour la papeterie ;

Porte-cartes [portefeuilles] ; portefeuilles ; porte-monnaie ; cartables ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; porte-musique ; sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; laisses ; cuir brut ou mi-ouvré ; imitations de cuir ; écharpes, sacoches pour porter les bébés ; étuis pour clés [maroquinerie] ; fourreaux de parapluies ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; poignées de cannes, de parapluies ; bandoulières (courroies) en cuir ; boîtes, caisses en cuir ou en carton-cuir ;

Meubles ; pièces d'ameublement ; bancs (meubles) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; buffets ; buffets roulants ; meubles de bureau ; cadres (encadrement) ; canapés ; casiers ; chaises (sièges) ; chaises longues ; chariots (mobilier) ; tableau accroche clés ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; dessertes ; divans ; étagères ; fauteuils ; glaces (miroir) ; présentoirs à journaux ; marchepieds non métalliques ; meubles métalliques ; oreillers ; paniers non métalliques ; porte-parapluies ; rideau de perles pour la décoration ; portemanteaux (meubles) ; porte-revues ; poufs ; coussins en forme de poire destinés à servir de fauteuils d'appoint ; chauffeuse ; tabourets ; tabourets pliants ; tables ; tables métalliques ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; tiroirs ; traversins ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ;

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; assiettes ; assiettes jetables ; balais ; chopes à bière ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîte à casse-croûte ; boites à savon ; boites à thé ; boites en verre ; bonbonnières ; tire-bouchon ; bougeoirs ; ouvre-bouteille ; brosserie ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brûle-parfums ; service à café ; cages pour animaux de compagnie ; carafes ; casseroles ; cloche à fromage ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; ustensiles cosmétiques ; coupes à fruits ; moules de cuisine ; récipients pour la cuisine ; dessous de table (ustensile de table) ; emporte-pièce (articles de cuisine) ; services à épice ; éponge de ménage, de toilette ; figurines (statuette) en porcelaine, terre cuite, ou verre ; seaux à glace ; moules à glaçons ; gobelets ; gobelets en papier ou matière plastique ; gourdes ; pièges à insectes ; bouteilles isolantes ; mélangeur manuel (shaker) ; brosses à ongles ; brosses à cheveux ; paille de fer pour le nettoyage ; corbeille à pain ; passoires ; peignes ; peignes électriques ; étuis pour peigne ; pelles à tartes ; pinces à linge ; étendoirs ; planches à repasser ; plateaux à usage domestique ; plats ; poivriers ; poubelles ; ramasse-miettes ; ronds de serviettes ; sacs isothermes ; saladiers ; salières ; service (vaisselle) ; sorbetières ; soucoupes ; spatules (ustensiles de cuisine) ; sucriers ; surtout de table ; tasses ; nécessaire de toilette ; ustensile de cuisine ou de ménage ; vaisselle ; vaporisateur de parfum ; vases ; verres à boire ;

Duvets (plumes) ; édredon (plumes) ; hamacs ; lacets pour chaussures, lacets pour vêtements à capuche ; tentes ; voile (gréements) ; voiles pour ski à voile ;

Serviettes de toilette en matière textile ; couvertures de lit et de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; sacs de couchage (enveloppe consue remplaçant les draps) ; housses pour coussins ; couvertures de voyage ; draps ; enveloppes de matelas ; gants de toilette ; housses d'oreillers ; housses pour abattants de toilettes ; linge de maison ; linge de table non en papier ; chemin de table ; literie (linge) ; housse de couette ; moustiquaires ; plaids ; rideaux de douche en matière textile ou en matière plastique ; serviettes de table (en matière textile) ; sets de table non en papier ; linge de table ; taies d'oreillers ;

Vêtements, sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuges ; soutiens-gorge ; culottes ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuges ; slips ; bas ; bas sudorifuges ; body [justaucorps] ; bonneterie ; collants ; combinaisons [sous-vêtements] ; caleçons ; jarretelles ; jarretières ; corsets, cache-corset ; masques pour dormir ; mitaines ; talonnettes pour les bas, pour les chaussures ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; blouses ; bonnets ; bottes ; bretelles ; caleçons de bain ; capuchons [vêtements] ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; chaussures et souliers de sport, de plage ; tongs ; chemises ; chemisettes ; combinaisons [vêtements] ; costumes ; culottes ; slips ; soutien-gorge ; strings ; couches-culottes ; couvre-oreilles [habillement] ; crampons de chaussures de football ; cravates ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gaines [sous-vêtements] ; gants [habillement] ; gilets ; habillement pour automobilistes et cyclistes ; imperméables ; jerseys [vêtements] ; jupes ; layettes ; maillots ; maillots de bain ; manteaux ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; peignoirs de bain ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sandales ; souliers ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vestes ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir, en imitations du cuir ;

Badges ornementaux ; insignes non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux pour les cheveux ; barrettes [pinces à cheveux] ; filets pour les cheveux ; épingles à onduler les cheveux ; serre-tête ; agrafes, oeillets pour chaussures ; lacets de chaussures ; attaches, bords pour vêtements ; boucles [accessoires d'habillement] ; boutons ; brassards ; attaches de bretelles ; brides [confection] ; broches [accessoires d'habillement] ; fermoirs de ceintures ; agrafes de corsages ; cordons, épaulettes pour vêtements ; dentelles ; fleurs artificielles ; fruits artificiels ; galons ; glands [passementerie] ; fermetures à glissière ; jabots [dentelles] ; articles de mercerie à l'exception des fils ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles, pour la réparation d'articles textiles [mercerie] ; paillettes pour vêtements ; passementerie ; rubans [passementerie] ; lacets (cordons) ;

Tapis ; descente de bain ; paillassons ; toiles cirées (linoléums) ; tapis anti-glissant ;

Appareils de culture physique, de gymnastique ; articles de jeu ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; bottines-patins [combiné] ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; filets [articles de sport] ; filets de tennis ; fixations de skis ; fléchettes ; gants [accessoires de jeux] ; gants de base-ball ; gants de boxe ; gants de golf ; gants d'escrime ; gants pour batteurs [accessoires de jeux] ; haltères ; harnais pour planches à voile ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; masques d'escrime ; matériel pour le tir à l'arc ; palmes pour nageurs ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; pistolets à air [jouets] ; planches à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surfing ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; punching-balls ; queues de billard ; racloirs pour skis ; raquettes ; raquettes à neige ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; résine utilisée par les athlètes ; revêtements de skis ; bicyclettes fixes d'entraînement ; sacs de cricket ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; sangles pour planches de surf ; skis ; skis nautiques ; tables de billard ; tables pour football de salon ; tables pour tennis de table ; traîneaux [articles de sport] ; tremplins [articles de sport] ; jeux ; jouets ; jouets pour animaux domestiques ; peluches [jouets] ; poupées ; pigeons d'argile [cibles] ; piñatas ; piscines [articles de jeu] ; pistolets [jouets] ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux de cartes ; jeux de construction ; jeux de société ; jeux de table ; jeux d'échecs ; kaléidoscopes ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; mobiles [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; objets de cotillon ; boules à neige ; bulles de savon [jouets] ; cerfs-volants ; cibles ; farces [attrapes] ; quilles [jeu] ; puzzles ; toboggan [jeu] ; trottinettes ; véhicules [jouets] ; volants [jeux] ; appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, glace à rafraîchir ; biscottes ; brioches ; crackers ; pain d'épice ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; bonbons ; confiserie ; gommes à mâcher, non à usage médical ; pâte d'amandes ; chocolat ; crêpes [alimentation] ; décorations comestibles pour gâteaux ; en-cas à base de céréales, de riz ; flocons de céréales séchées ; muesli ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; riz ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pizzas ; poudings ; quiches ; rouleaux de printemps ; sandwiches ; sushi ; tacos ; tortillas ; yaourt glacé [glaces alimentaires] et tout plat cuisiné élaboré à partir de ces produits ;

Bières sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruit ; boissons sans alcool ; apéritif sans alcool ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques ; limonades ; sodas ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; cendriers pour fumeurs ; briquet pour fumeurs ;

Vente au détail, en gros, à domicile et en ligne de marchandises, à savoir des produits précités ; services de regroupement pour le compte de tiers de marchandises, à savoir des produits précités, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément avec informations et conseils sur un site Web ou autre média électronique, dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général ; télépromotion avec offre de vente ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, de salons ; publicité ; location d'espaces publicitaires ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ;

Organisation de compétitions sportives, de concours [éducation ou divertissement] ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; services de discothèques ; services de loisirs ; divertissement ; clubs de santé [mise en forme physique] ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; mise à disposition d'installations sportives ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables.