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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS
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MARGINAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARGINAL
TEXTISS, SAS

Numéro de dépôt :
99785714
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2029

Présentation de la marque MARGINAL

Déposée le 6 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARGINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS domicilié(e) 134 ZA de l'Etang - 26780 - CHATEAUNEUF-DU-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 579 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 Rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque MARGINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARGINAL arrivera à expiration en date du 6 avril 2029.

TEXTISS a également déposé les autres marques suivantes : R LINE RACING PARTS , FREEGUN , (Marque figurative) , SIMPLY ME , Deep INSIDE , [ X ] CAPSTORE , EQUIMARK , AL'KAPOTT HUMOUR – COLLECTION , CORSICA FASHION , RX SPORT


TEXTISS, SAS - 134 ZA de l'Etang - 26780 - CHATEAUNEUF-DU-RHONE - France - SIREN 437579113


MARK & LAW, M. FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 Rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Inscription le 27 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418722 - Publication au BOPI 2005-09-27

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2415231 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-06

Inscription le 4 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602145 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-04

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2019 n°2709593 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-15

Préparations pour blanchir, polir, dégraisser et abraser savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices Produits en ces matières (cuirs et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : - étuis pour les clefs, - portefeuilles, - sacs à main, - sacs de voyage, - sacs de place, - sacs-housses pour vêtements peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie Vêtements, chaussures chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.