Déposée le 8 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREEGUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS domicilié(e) 134, ZA de l'Etang - 26780 - CHATEAUNEUF-DU-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 579 113 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque FREEGUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEXTISS, SAS - 134, ZA de l'Etang - 26780 - CHATEAUNEUF-DU-RHONE - France - SIREN 437579113
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; assiettes ; assiettes jetables ; balais ; chopes à bière ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîte à casse-croûte ; boites à savon ; boites à thé ; boites en verre ; bonbonnières ; tire-bouchon ; bougeoirs ; ouvre-bouteille ; brosserie ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brûle-parfums ; service à café ; cages pour animaux de compagnie ; carafes ; casseroles ; cloche à fromage ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; ustensiles cosmétiques ; coupes à fruits ; moules de cuisine ; récipients pour la cuisine ; dessous de table (ustensile de table) ; emporte-pièce (articles de cuisine) ; services à épice ; éponge de ménage, de toilette ; figurines (statuette) en porcelaine, terre cuite, ou verre ; seaux à glace ; moules à glaçons ; gobelets ; gobelets en papier ou matière plastique ; gourdes ; pièges à insectes ; bouteilles isolantes ; mélangeur manuel (shaker) ; brosses à ongles ; brosses à cheveux ; paille de fer pour le nettoyage ; corbeille à pain ; passoires ; peignes ; peignes électriques ; étuis pour peigne ; pelles à tartes ; pinces à linge ; étendoirs ; planches à repasser ; plateaux à usage domestique ; plats ; poivriers ; poubelles ; ramasse-miettes ; ronds de serviettes ; sacs isothermes ; saladiers ; salières ; service (vaisselle) ; sorbetières ; soucoupes ; spatules (ustensiles de cuisine) ; sucriers ; surtout de table ; tasses ; nécessaire de toilette ; ustensile de cuisine ou de ménage ; vaisselle ; vaporisateur de parfum ; vases ; verres à boire.
Duvets (plumes) ; édredon (plumes) ; hamacs ; lacets pour chaussures, lacets pour vêtements à capuche ; tentes ; voile (gréements) ; voiles pour ski à voile.
