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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS
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FREEGUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

FREEGUN
TEXTISS, SAS

Numéro de dépôt :
3726485
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2020
FREEGUN de TEXTISS

Présentation de la marque FREEGUN

Déposée le 31 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREEGUN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS domicilié(e) ZA DE L'ETANG - 26780 - CHATEAUNEUF DU RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 579 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXTISS domicilié(e) ZA DE L'ETANG - 26780 - CHATEAUNEUF DU RHONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEGUN est expirée depuis le 31 mars 2020.

TEXTISS a également déposé les autres marques suivantes : R LINE RACING PARTS , FREEGUN , (Marque figurative) , SIMPLY ME , Deep INSIDE , MARGINAL , [ X ] CAPSTORE , EQUIMARK , AL'KAPOTT HUMOUR – COLLECTION , CORSICA FASHION


TEXTISS, SAS - ZA DE L'ETANG - 26780 - CHATEAUNEUF DU RHONE - France - SIREN 437579113


TEXTISS - ZA DE L'ETANG - 26780 - CHATEAUNEUF DU RHONE - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 1 août 2012 - Concession de licence n°580207 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).