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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS
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FREEGUN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FREEGUN
TEXTISS, SAS

Numéro de dépôt :
3553322
Date de dépôt :
31/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2028
FREEGUN de TEXTISS

Présentation de la marque FREEGUN

Déposée le 31 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREEGUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 14 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS domicilié(e) 134 ZA de l'Etang - 26780 - CHATEAUNEUF DU RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 579 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque FREEGUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREEGUN arrivera à expiration en date du 31 janvier 2028.

TEXTISS a également déposé les autres marques suivantes : R LINE RACING PARTS , FREEGUN , (Marque figurative) , SIMPLY ME , Deep INSIDE , MARGINAL , [ X ] CAPSTORE , EQUIMARK , AL'KAPOTT HUMOUR – COLLECTION , CORSICA FASHION


TEXTISS, SAS - 134 ZA de l'Etang - 26780 - CHATEAUNEUF DU RHONE - France - SIREN 437579113


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Inscription le 5 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492297 - Publication au BOPI 2009-03-05

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 19 octobre 2011 - Concession de licence n°560360 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-19

Inscription le 1 août 2012 - Concession de licence n°580207 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2017 n°2666619 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.