Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLIM CONTROL
TEXTISS, SAS

Numéro de dépôt :
4345589
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2027
CLIM CONTROL de TEXTISS

Présentation de la marque CLIM CONTROL

Déposée par voie électronique le 14 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLIM CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS domicilié(e) 134 ZA de l'Etang - 26780 - CHATEAUNEUF-DU-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 579 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque CLIM CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345589.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIM CONTROL arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.

TEXTISS a également déposé les autres marques suivantes : R LINE RACING PARTS , FREEGUN , (Marque figurative) , SIMPLY ME , Deep INSIDE , MARGINAL , [ X ] CAPSTORE , EQUIMARK , AL'KAPOTT HUMOUR – COLLECTION , CORSICA FASHION


TEXTISS, SAS - 134 ZA de l'Etang - 26780 - CHATEAUNEUF-DU-RHONE - France - SIREN 437579113


MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Sous-vêtements ; sous-vêtements techniques régulant la transpiration ; sous-vêtements thermiques ; caleçon, boxer, slip, culotte, short de bain ; soutien-gorge ;

Services de vente au détail ou en gros, en magasin ou en ligne de sous-vêtements,de sous-vêtements techniques régulant la transpiration ; de sous-vêtements thermiques ; de caleçons, de boxer, de slips, de culottes, de shorts de bain ; de soutien-gorge.