Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATILAINE ISOLATION NATURELLE EN LAINE
TEXTINAP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99822636
Date de dépôt :
03/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2009

Présentation de la marque NATILAINE ISOLATION NATURELLE EN LAINE

Déposée le 3 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) TEXTINAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATILAINE ISOLATION NATURELLE EN LAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXTINAP domicilié(e) 4 rue Marcel Vardelle, B.P. 1037, 87050 LIMOGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 470 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXTINAP S.A. - France.

La marque NATILAINE ISOLATION NATURELLE EN LAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATILAINE ISOLATION NATURELLE EN LAINE est expirée depuis le 3 novembre 2009.

TEXTINAP a également déposé les autres marques suivantes : NATILIN ISOLATION NATURELLE EN LIN , NATICHANVRE Isolation Naturelle en Chanvre


TEXTINAP Société Anonyme - 4 rue Marcel Vardelle, B.P. 1037, 87050 LIMOGES CEDEX - France - SIREN 313470296


TEXTINAP S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Produits et matériaux d'isolation thermique et phonique, de calfeutrage et de rembourrage utilisés dans le domaine du bâtiment et de la construction.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.