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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEXTINAP
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NATICHANVRE Isolation Naturelle en Chanvre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATICHANVRE Isolation Naturelle en Chanvre
TEXTINAP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99787166
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2009

Présentation de la marque NATICHANVRE Isolation Naturelle en Chanvre

Déposée le 12 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) TEXTINAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATICHANVRE Isolation Naturelle en Chanvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXTINAP domicilié(e) 4 rue Marcel Vardelle, B.P. 1037, 87050 LIMOGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 470 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXTINAP S.A. - France.

La marque NATICHANVRE Isolation Naturelle en Chanvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATICHANVRE Isolation Naturelle en Chanvre est expirée depuis le 12 avril 2009.

TEXTINAP a également déposé les autres marques suivantes : NATILAINE ISOLATION NATURELLE EN LAINE , NATILIN ISOLATION NATURELLE EN LIN


TEXTINAP Société Anonyme - 4 rue Marcel Vardelle, B.P. 1037, 87050 LIMOGES CEDEX - France - SIREN 313470296


TEXTINAP S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

. produits et matériaux d'isolation thermique et phonique, de calfeutrage et de rembourrage utilisés dans le domaine du bâtiment et de la construction.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.