TORONPAIL
Présentation de la marque TORONPAIL
Déposée le 14 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXTILOSE CURTAS TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TORONPAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TORONPAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TORONPAIL arrivera à expiration en date du 14 mai 2028.
TEXTILOSE CURTAS TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475964 - Publication au BOPI 2008-06-12
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2008 n°2380204 - Publication au BOPI 2008-07-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26
Inscription le 27 juillet 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°705148 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2018 n°2677867 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-05