Stem since 1931
Présentation de la marque Stem since 1931
Déposée le 4 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) TEXTILES WELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Stem since 1931 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Stem since 1931 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815420.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stem since 1931 est expirée depuis le 4 octobre 2009.
TEXTILES WELL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°298881 - Publication au BOPI 2000-03-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46