Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCINTILLANCE
TEXTILES WELL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3150510
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2012
SCINTILLANCE de TEXTILES WELL

Présentation de la marque SCINTILLANCE

Déposée le 27 février 2002 par la Société Anonyme (SA) TEXTILES WELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCINTILLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXTILES WELL domicilié(e) Usine de l'Elze, ,30120 LE VIGAN - 30120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 346 220 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque SCINTILLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCINTILLANCE est expirée depuis le 27 février 2012.

TEXTILES WELL a également déposé les autres marques suivantes : ALTO , WellBAG , Fashionline By Well acte de mode , INVISILIGHT , MELI MELO , CLIP DE WELL , LES LUDIQUES , DUO MOUSSE , RESPIR'ACTION , G COMME GRANDE


TEXTILES WELL (société anonyme) - Usine de l'Elze, ,30120 LE VIGAN - 30120 - France - SIREN 346220015


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Vêtements (habillement) , sousvêtements, bas, collants, chaussettes, lingerie de corps, bonneterie, protège-pieds (protègebas) et socquettes.