PAN
Présentation de la marque PAN
Déposée le 7 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) TEXTILES WELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAN est expirée depuis le 7 janvier 2007.
TEXTILES WELL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1996 n°2081240 - Publication au BOPI 1996-12-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Inscription le 4 octobre 1996 - Changement de dénomination n°206992 - Publication au BOPI 1996-10-04
Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200188 - Publication au BOPI 1996-04-15
Inscription le 22 juin 1992 - Transmission de propriété n°64162 - Publication au BOPI 1992-06-22