Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SOYEUX DE WELL
TEXTILES WELL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92441464
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2012

Présentation de la marque LES SOYEUX DE WELL

Déposée le 6 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) TEXTILES WELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SOYEUX DE WELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXTILES WELL domicilié(e) Usine de l'Elze,30120 LE VIGAN (dossier no 2229257) - 30120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 346 220 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2229257) - 75340 - France.

La marque LES SOYEUX DE WELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SOYEUX DE WELL est expirée depuis le 6 novembre 2012.

TEXTILES WELL a également déposé les autres marques suivantes : ALTO , WellBAG , Fashionline By Well acte de mode , INVISILIGHT , MELI MELO , CLIP DE WELL , LES LUDIQUES , DUO MOUSSE , RESPIR'ACTION , G COMME GRANDE


TEXTILES WELL, Société anonyme - Usine de l'Elze,30120 LE VIGAN (dossier no 2229257) - 30120 - France - SIREN 346220015


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2229257) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 4 octobre 1996 - Changement de dénomination n°206992 - Publication au BOPI 1996-10-04

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2002 n°2229257 - Publication au BOPI 2002-10-09

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

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