ELASTIVOILE
Présentation de la marque ELASTIVOILE
Déposée le 25 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) TEXTILES WELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELASTIVOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ELASTIVOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELASTIVOILE est expirée depuis le 25 juin 2021.
TEXTILES WELL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2001 n°2195214 - Publication au BOPI 2001-03-23
Inscription le 4 octobre 1996 - Changement de dénomination n°206992 - Publication au BOPI 1996-10-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2011 n°2471802 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-27
Inscription le 24 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645049 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24